Etat initial de l'environnement
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Le rapport présentant l'état initial de l'environnement est la première phase d’une démarche intitulée « évaluation stratégique environnementale », qui s'impose désormais dans toute démarche d'importance liée aux codes de l'urbanisme et de l'environnement.
Nous vous proposons de prendre connaissance de ce rapport.
Nous vous proposons de prendre connaissance de ce rapport.
Bibliographie EI DTA.pdf (19.3 kB)
ESE DTA EI Chapitre Biodiversite et milieux naturel.pdf (2,679.3 kB)
ESE DTA EI Chapitre Cadre de vie et patrimoine.pdf (877.8 kB)
ESE DTA EI Chapitre Changements climatiques.pdf (411.2 kB)
ESE DTA EI Chapitre Consommation d espace.pdf (402.7 kB)
ESE DTA EI Chapitre Pollutions et qualite des milieux.pdf (1,421.3 kB)
ESE DTA EI Chapitre Ressources Naturelles.pdf (838.9 kB)
ESE DTA EI Chapitre Risques naturels et technologiques.pdf (774.8 kB)
